Le site internet www.agecic.fr est édité par :

E-LOOU

32 rue des Bouchers
28000 Chartres
Conception graphique: Marion Le Roux
Intégration web : agence E-LOOU

AGECIC

Parc d'activités économiques
Plaine de Courance
79 360 Granzay-Gript
Tél. +33 (0)5 16 18 60 50
Mail : info@agecic.fr

Hébergement du site

CYRÈS TOURS

19, rue Edouard Vaillant
37000 Tours
Tél : 02 47 68 48 50
www.cyres.fr
Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Conditions d'utilisation au site agecic.fr

AGECIC a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de AGECIC. AGECIC avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées...
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de AGECIC ou de tiers ayant autorisé AGECIC à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de AGECIC est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 000 € d'amende.
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

Protection des données personnelles

La consultation du site www.agecic.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française " Informatique et Liberté " n° 78-17 du 6 janvier 1978. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.Cookies
La navigation sur le site www.agecic.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services.
L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l'onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies."

Liens hypertextes

Afin de promouvoir son site et car créer des liens est la raison d'être d'internet, AGECIC encourage tout site internet extérieur à mettre en place un lien hypertexte vers le site internet de AGECIC (www.agecic.fr) sans avoir à obtenir d'autorisation au préalable, sous les conditions suivantes. Cet usage ne doit en aucun cas :

• porter atteinte aux droits de AGECIC, notamment sur son logo ou sur ses droits de propriété intellectuelle ;
• servir à promouvoir une organisation, une entreprise, des produits ou des services commerciaux.

De ce fait :

• tout lien vers le site internet de AGECIC doit apparaître clairement comme émanant de AGECIC (URL complète et visible). Pour plus de précision, se référer à la page suivante : www.agecic.fr/content/14-liens-utiles ;
• le lien créé sur le site tiers pourra rediriger, au choix vers la page d'accueil du site internet de AGECIC, ou vers une page interne dite « profonde » ;
• les pages du site internet AGECIC doivent s'ouvrir dans des nouvelles fenêtres et ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages du site tiers ; Pour toute question au sujet des liens vers le site internet de AGECIC, n'hésitez pas à nous consulter, avec toutes les indications utiles, en adressant un courrier électronique à : info@agecic.fr

En tout état de cause, AGECIC n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site internet de AGECIC se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Logo et images

Toute demande d'autorisation pour l'utilisation du logo ou d'images AGECIC doit être adressée à info@agecic.fr ou bien à l'aide du formulaire de contact.

Droit applicable

Le site Internet www.agecic.fr et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.agecic.fr sous votre seule et entière responsabilité.

Mise à jour

AGECIC se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis et dans l'intérêt de ses clients, les présentes Conditions d'utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions d'utilisation lors de chaque connexion.